1. Éditeur du site
Le site NovaMarket24 est édité par GLOBAL CONSEIL & PATRIMOINE 26, société par actions simplifiée unipersonnelle (SASU), immatriculée au RCS de Paris sous le numéro 890 060 460.
SIREN : 890 060 460
SIRET du siège : 890 060 460 00023
TVA intracommunautaire : FR21890060460
Code APE : 68.31Z
Siège social : 194 avenue Jean Jaurès, 75019 Paris, France.
Téléphone : 01 86 98 59 97
E-mail : contact@novamarket24.com
2. Directeur de la publication
Le directeur de la publication est Yentl Chemla, Président de GLOBAL CONSEIL & PATRIMOINE 26.
3. Hébergement et plateforme
Le site est exploité sur la plateforme Shopify. Pour les marchands de la zone EMEA, l’entité contractante principale est Shopify International Limited, société de droit irlandais enregistrée sous le numéro 560279, dont le siège est indiqué par Shopify à The Sidings, 4th Floor, Grand Canal Quay, Dublin D02 E7K8, Irlande. Le support Shopify est accessible via le centre d’aide Shopify.
4. Activités présentées sur le site
NovaMarket24 propose notamment aux professionnels des services d’acquisition commerciale, de mise en relation, de fourniture de leads et de rendez-vous qualifiés, ainsi que des outils et abonnements professionnels. Le site comporte également un espace destiné aux particuliers pour les demandes d’audit fiscal et de rénovation énergétique.
Lorsque l’étude, le conseil, la réalisation de travaux ou une prestation réglementée est assurée par un partenaire tiers, ce partenaire intervient sous sa propre responsabilité, avec les qualifications, assurances, statuts ou habilitations nécessaires à sa mission.
5. Absence de conseil réglementé automatique
Les informations publiées sur le site sont générales et pédagogiques. Elles ne constituent ni une consultation fiscale individualisée, ni un conseil en investissement, ni un diagnostic technique, ni une garantie d’aide, de financement, d’économie, de rendement ou de résultat. Toute recommandation personnalisée nécessitant une habilitation est réalisée par le professionnel compétent après étude du dossier.
6. Propriété intellectuelle
Les marques, textes, éléments graphiques, bases, interfaces, visuels, logos, méthodes et contenus présents sur le site sont protégés par les droits applicables. Toute reproduction, extraction substantielle, réutilisation ou exploitation non autorisée est interdite.
7. Données personnelles et cookies
Les traitements de données sont détaillés dans la Politique de confidentialité. Les informations relatives aux traceurs figurent dans la Politique Cookies.
8. Conditions applicables
L’utilisation du site est soumise aux CGU. Les achats professionnels sont soumis aux CGV professionnels. Les abonnements Nova Club sont en outre soumis aux Conditions Nova Club.